Sous-Traiter, une relation particulière

Une entreprise de sous-traitance vend un service, un travail ou un produit dont il maîtrise le savoir-faire, à un donneur d’ordres qui l’achète pour des raisons de capacité, de spécialité ou de commodité proximité-coût. L’entrepreneur qui entend exécuter un contrat ou un marché en recourant à un ou plusieurs sous-traitants doit, au moment de la conclusion et pendant toute la durée du contrat ou du marché, faire accepter chaque sous-traitant et agréer les conditions de paiement de chaque contrat de sous-traitance par le maître de l’ouvrage. L’entrepreneur principal est tenu de communiquer le ou les contrats de sous-traitance au maître d’ouvrage lorsque celui-ci en fait la demande. En France, la loi du 31 décembre 1975 régit les opérations de sous-traitance entre entreprises privées ou publiques. La question des délais de paiement entre donneurs d’ordres et sous-traitants, pesant sur la trésorerie des entreprises, a fait l’objet de nombreuses controverses. Aujourd’hui, le délai convenu entre les parties pour régler les sommes dues ne peut dépasser soixante jours nets à compter de la date d’émission de la facture ou, à titre dérogatoire, 45 jours fin de mois.

L’imbrication des compétences

Dans l’industrie mécanique, une cascade de sous-traitance existe entre le donneur d’ordres, le sous-traitant de niveau 1 et ses propres sous-traitants de niveau 2 ou 3. Ainsi, le sous-traitant de niveau 1 devient souvent un co-traitant, capable de concevoir et assembler des ensembles complexes pour son client. Certains sous-traitants à l’origine sont devenus, de fait, des équipementiers comme Valeo pour l’automobile ou diverses branches de Safran, et le groupe Safran lui-même, pour l’aéronautique. Des sous-traitants de niveau 2 à l’origine deviennent ainsi des sous-traitants de rang 1 pour de tels équipementiers. L’élévation d’un savoir-faire global et des investissements qui l’accompagnent sont décisives pour de telles mutations. Par exemple, les décolleteurs étaient des sous-traitants de rang 2 et 3 il y a une vingtaine d’années et sont devenus, pour certains, des co-traitants de rang 1 en apportant des solutions globale dépassant leur métier d’origine. Le donneur d’ordres se consacre alors à la conception de l’ensemble (avion, automobile, navire, centrale nucléaire, etc…) son montage et sa commercialisation, tandis que les équipementiers fournissent des parties complètes de ces ensembles, elles-mêmes pouvant être fournie partiellement assemblés par des sous-traitants de rang 1. Au rang 2, la fourniture complète au plan des pièces comprend souvent la fourniture de la matière. Si la matière est fournie par le donneur d’ordres, on dit que le sous-traitant travaille « à façon ». C’est le cas de la sous-traitance de spécialité comme pour les opérations concernant des matériaux très spécifique de sécurité, ou pour les opérations de traitement thermiques ou de surface.

Un partenariat nécessaire

Ainsi, chaque étage de la sous-traitance apporte ses propres ressources en savoir-faire et capacité, ou commodité à l’étage supérieure. Cela peut être un cercle vertueux de développement, lorsque la notion de coût d’acquisition global constitue le socle de ces relations, incluant le co-développement, la non-qualité ou la sur-qualité, les délais et les en-cours, ainsi que le coût carbone des produits. Cela peut devenir un désastre économique, lorsqu’un composant, un outillage ou tout autre élément productif est jugé seulement à l’aune de son prix d’achat. Les délocalisations en ont été le fruit dans les années 90 et 2000, entraînant des ruptures fréquentes dans la chaîne d’approvisionnement. La personnalisation des besoins, l’analyse de la valeur des produits et l’entreprise étendue numérique contribuent au retour à un véritable partenariat entre donneurs d’ordres et sous-traitants.

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