Tout savoir sur sous-traiter dans l’Industrie du Métal

La sous-traitance industrielle

 

Sous-Traiter dans une entreprise, une relation particulière

Une entreprise de sous-traitance vend un service, un travail ou un produit à un donneur d’ordres (contractant) qui l’achète pour des raisons de capacité, de spécialité ou de commodité proximité-coût. La sous-traitance est couramment employée dans le domaine du BTP ou de la maintenance industrielle par exemple. Elle peut être utilisée dans le domaine public, dans le cadre d’un appel d’offres émis par un pouvoir adjudicateur, ou bien pour des marchés privés.

On peut parfois rencontrer le terme de marché externalisé, même si des nuances existent bel et bien entre l’externalisation et la sous-traitance.

L’entrepreneur qui entend exécuter un contrat ou un marché en recourant à un ou plusieurs sous-traitants doit, au moment de la conclusion et pendant toute la durée du contrat ou du marché, faire accepter chaque sous-traitant et agréer les conditions de paiement de chaque contrat de sous-traitance par le maître de l’ouvrage (articles 112 à 117 du Code des Marchés Publics). L’entrepreneur principal est tenu de communiquer le ou les contrats de sous-traitance au maître d’ouvrage lorsque celui-ci en fait la demande.

En France, la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 régit les opérations de sous-traitance entre entreprises privées ou publiques.

La question des délais de paiement entre donneurs d’ordres et sous-traitants, qui pèsent lourdement sur la trésorerie des entreprises, a fait l’objet de nombreuses controverses. Aujourd’hui, le délai convenu entre les parties pour régler les créances ne peut dépasser soixante jours nets à compter de la date d’émission de la facture ou, à titre dérogatoire, 45 jours fin de mois.

A noter : le sous-traitant de premier rang a droit au paiement direct dès lors que les conditions d’acceptation et d’agrément sont satisfaites et que le montant de sa créance est d’au moins 600 euros TTC (art. 115, 116 et 117 du CMP). Le sous-traitant a une action directe contre le maître de l’ouvrage si l’entrepreneur principal ne paie pas, un mois après en avoir été mis en demeure, les sommes qui sont dues en vertu du contrat de sous-traitance (art 12 Loi du 31 décembre 1975).

L’imbrication des compétences : une composante essentielle de la sous traitance industrielle

Dans l’industrie mécanique, une cascade de sous-traitance existe entre le donneur d’ordres, le sous-traitant de niveau 1 et ses propres sous-traitants de niveau 2 ou 3.
Ainsi, le sous-traitant de niveau 1 devient souvent un co-traitant, capable de concevoir et assembler des ensembles complexes pour son client. Certains, sous-traitants à l’origine, sont devenus, de fait, des équipementiers comme Valeo pour l’automobile ou le groupe Safran lui-même, pour l’aéronautique. Des sous-traitants de niveau 2 à l’origine deviennent ainsi des sous-traitants de rang 1.

L’élévation d’un savoir-faire global et des investissements qui l’accompagnent sont décisives pour de telles mutations. Par exemple, les décolleteurs étaient des sous-traitants de rang 2 et 3 au début des années 2000 et sont devenus, pour certains, des co-traitants de rang 1 en apportant des solutions globales qui dépassent leur métier d’origine.

Le donneur d’ordres se consacre alors à la conception de l’ensemble (avion, automobile, navire, centrale nucléaire, etc…) son montage et sa commercialisation, tandis que les équipementiers fournissent des parties complètes de ces ensembles, elles-mêmes pouvant être fournie partiellement assemblés par des sous-traitants de rang 1.

Au rang 2, la fourniture complète au plan des pièces comprend souvent la fourniture de la matière. Si la matière est fournie par le donneur d’ordres, on dit que le sous-traitant travaille ” à façon “. C’est le cas de la sous-traitance de spécialité comme pour les opérations concernant des matériaux très spécifique de sécurité, ou pour les opérations de traitement thermiques ou de surface.

Contrat de prestation tripartite : un partenariat nécessaire

Chaque étage de la sous-traitance apporte ses propres ressources en savoir-faire et capacité, ou commodité, à l’étage supérieur.

Cela peut être un cercle vertueux de développement, lorsque la notion de coût d’acquisition global constitue le socle de ces relations, incluant le co-développement, la non-qualité ou la sur-qualité, les délais et les en-cours, ainsi que le coût carbone des produits.
Mais cela peut aussi devenir un désastre économique, lorsqu’un composant, un outillage ou tout autre élément productif est jugé seulement à l’aune de son prix d’achat. Les délocalisations en ont été le fruit dans les années 90 et 2000, entraînant des ruptures fréquentes dans la chaîne d’approvisionnement.

Les avantages de la sous-traitance

La personnalisation des besoins, l’analyse de la valeur des produits et l’entreprise étendue numérique contribuent au retour à un véritable partenariat entre donneurs d’ordres et sous-traitants.

Ainsi, une société qui ne dispose pas d’un département recherche et développement peut avoir recours à un sous-traitant dans plusieurs cas : fabrication de machines, ou conception d’un nouvel emballage plastique par exemple.
Dans le cadre du travail protégé ou adapté, la sous-traitance peut être utilisée par les sociétés afin de satisfaire à l’obligation d’emploi à hauteur de 50% maximum. Cette solution constitue une alternative au recrutement direct.

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